Nom commercial : Licol Up the Mountain

Numéro de téléphone : 0677605872

Adresse e-mail : licolupthemountain@gmail.com

Adresse physique : Licol Up the Mountain, 939 Route de Trembay, 74130 Glières-Val-de-Borne, France

Siren : 841 202 708

Les présentes conditions générales de vente s’appliquent à toutes les ventes conclues sur le site Internet https://licolup.com/, sous réserve des conditions particulières indiquées dans la présentation des produits.

1. Mentions obligatoires

Le site Internet https://licolup.com/ est un service édité par :

• Raison Sociale : Chloé David
• Adresse : 939 route de trembay, 74130 Glières-Val-de-Bornes
• Siren : 841 202 708 
• Courriel : licolupthemountain@gmail.com
• Téléphone : 0677605872

2. Produits commercialisés

Le site Internet https://licolup.com/ vend du matériel d’équitation fabriqué artisanalement en France et personnalisé :

• licols en corde
• longes de travail et d'attaches
• accessoires

Les produits sont déclinés en différentes tailles standards : poneys, poulains, poulains 6-12 mois, poulains 12-24 mois, cob/arabe, chevaux et grands chevaux. Des dimensions sur mesure peuvent être demandées par les clients.

Le client déclare avoir pris connaissance et avoir accepté les conditions générales de vente antérieurement à la passation de sa commande. La validation de votre commande vaut donc pour acceptation des conditions générales de vente.

3. Prix

Les prix des produits sont indiqués en euros toutes taxes comprises (TTC).

En cas de commande livrée dans un pays autre que la France métropolitaine, le client est l’importateur des produits qu’il achète. Pour tous les produits expédiés hors des collectivités d’outre-mer ou de l’Union européenne, la facture est établie sur le prix hors taxes. Le client est seul responsable des déclarations et paiements de tout droit de douane ou autre taxe susceptibles d’être exigibles dans son pays.

Les frais de livraison ne sont pas compris dans le prix. Le montant des frais de livraison est précisé avant toute passation de commande pour le pays suivant : France. Pour les autres pays, le client peut demander un devis personnalisé en contactant le vendeur par mail, à l’adresse licolupthemountain@gmail.com

4. Délai de disponibilité des produits

Les produits disponibles apparaissent sur le site accompagnés de la mention « disponible ». Afin de répondre au mieux aux attentes de ma clientèle, la disponibilité des produits est régulièrement mise à jour sur le site internet.

Chaque produit est personnalisé et fait main. 

Si vous avez commandé un produit indisponible postérieurement à la validation de votre commande, vous en serez immédiatement informé. Je vous proposerai une alternative pour la personnalisation, ou je procéderai à l’annulation de votre achat si vous le préférez. Si la somme avait déjà été débitée, vous serez remboursé dans un délai de 10 jours.

5. Commande

Vous avez la possibilité de commander les produits directement sur le site internet.
Pour passer une commande sur le site, choisissez vos articles et ajoutez-les au panier. Pour valider le contenu de votre panier et valider votre commande, vous pouvez au choix :

• créer un nouveau compte client en complétant les informations demandées.
• utiliser un compte client existant en vous identifiant avec votre login et mot de passe.
• commander sans créer de compte client en complétant les informations demandées.

Choisissez votre mode de paiement et cochez la case « acceptation des CGV ». Validez votre paiement. Vous recevrez un e-mail de confirmation de votre commande sur l’adresse mail que vous avez indiquée lors de la création de votre compte client.

Vérifiez les détails et le montant total de votre commande. Rectifiez au préalable les éventuelles erreurs avant toute acceptation.
Le transfert de propriété du produit n’aura lieu qu’au paiement complet de votre commande.

6. Livraison

Licol Up the Mountain vous livre en France.

Je propose une livraison en point relais par le réseau Mondial Relay ou via La Poste. Vous pouvez choisir votre point relais avant de valider votre commande et de procéder au paiement.

Chaque produit est réalisé artisanalement, et est personnalisé selon les spécifications du client. Le produit est expédié après un délai de réalisation variable. Les délais de livraison sont donnés à titre indicatif, et peuvent évoluer en raison de différents facteurs.

8. Modalités de paiement

Plusieurs moyens de paiement sont acceptés. En tant que client, vous avez la possibilité de payer par :

• carte bancaire, avec la solution de paiement sécurisée Stripe
• Paypal, avec un paiement par votre compte Paypal ou par carte bancaire

Dès la passation de votre commande, je programme la production de votre produit.

Un paiement intégral de la commande est demandé.

9. Droit de rétractation

Chaque produit vendu sur https://licolup.com/ est personnalisé, et réalisé à la commande selon les spécifications du client.

Conformément à l’article L221-28 du Code de la consommation, le droit de rétractation ne peut être exercé pour les contrats de fourniture de biens confectionnés selon les spécifications du consommateur ou nettement personnalisés.

Aucun droit de rétraction ne peut s’appliquer sur un produit commandé sur le site threehorses.fr

10. Garantie et droit de retour du produit (vice caché ou défectuosité)

Vous bénéficiez de la garantie légale de conformité et donc d’une application de l’article L211-4 du Code de la consommation qui stipule notamment que :

• Le vendeur est tenu de livrer un bien conforme au contrat et répond des défauts de conformité existant lors de la délivrance.
• Il répond également des défauts de conformité résultant de l’emballage, des instructions de montage ou de l’installation lorsque celle-ci a été mise à sa charge par le contrat ou a été réalisée sous sa responsabilité.

La garantie est applicable à tous les produits neufs ayant un caractère défectueux, et ce, même en l’absence de garantie contractuelle.

Un défaut de conformité peut apparaître jusqu’à 6 mois après la transaction. Son existence est présumée au jour de la délivrance du bien et vous n’avez pas à démontrer l’existence du défaut de conformité.

Dans le cas d’un défaut de conformité, je m’engage à :

• remplacer le produit ;
• réparer le produit dans un délai de 30 jours et sans frais.

La présomption du défaut de conformité ne s’applique plus s’il apparaît après 6 mois suivants la vente et avant 2 ans. Vous devez rapporter la preuve de la défectuosité du produit.

En cas de vice caché de votre produit, vous bénéficiez de la garantie légale des vices cachés des articles 1641 à 1649 du Code civil. Elle s’applique à tous les produits neufs. Cette garantie s’applique lorsque le vice rend le produit impropre à l’usage ou lorsqu’il réduit à tel point son usage que vous ne l’auriez pas acheté ou l’auriez payé à un moindre prix. La garantie contre les vices cachés ne s’applique que lorsque le vice est antérieur à la vente. Vous disposez d’un délai de 2 ans à compter de la découverte du vice pour agir.

En présence d’un vice, je m’engage à remplacer votre produit ou à vous rembourser dans les plus brefs délais.

11. Politique de remboursement

Dommages et problèmes
Veuillez inspecter votre commande dès sa réception et nous contacter immédiatement si l’article est défectueux, endommagé ou si vous avez reçu le mauvais article, afin que nous puissions évaluer le problème et y remédier.

Articles non-retournables
Certains types d’articles ne peuvent pas être retournés, comme les produits sur mesure. N’hésitez pas à nous contacter pour toute question ou préoccupation concernant un article spécifique. 
Malheureusement, nous n’acceptons pas les retours d’articles en promotion ou de cartes-cadeaux.

Remboursements
Nous vous informerons dès que nous aurons reçu et inspecté votre retour, et nous vous ferons savoir si le remboursement a été approuvé ou non. Si le remboursement est approuvé, vous serez automatiquement remboursé(e) sur votre moyen de paiement d’origine dans les 10 jours ouvrables. N’oubliez pas que le traitement et l’affichage du remboursement par votre banque ou votre société de carte de crédit peuvent prendre un certain temps.
Si plus de 15 jours ouvrables se sont écoulés depuis l’approbation de votre retour, veuillez nous contacter à licolupthemountain@gmail.com.

12. Réclamations du consommateur

Toute réclamation du consommateur est à adresser par courrier postal au 939 route de trembay, 74130 Glières-Val-de-Bornes, ou par voie électronique à licolupthemountain@gmail.com

13. Propriété intellectuelle

Tous les commentaires, images, illustrations du site me sont exclusivement réservés. Au titre de la propriété intellectuelle et du droit d’auteur, toute utilisation est prohibée sauf à usage privé.

Sans autorisation préalable, toute reproduction du site http://licolup.com/ qu’elle soit partielle ou totale, est strictement interdite.

14. Responsabilité

Conformément à l’article 1147 du Code civil, j’engage ma responsabilité contractuelle de plein droit à votre égard en cas d’inexécution ou de mauvaise exécution du contrat conclu.

Toutefois, ma responsabilité contractuelle ne peut être engagée dans les situations mentionnées ci-dessous :

• cas de la force majeure ;
• fait étranger qui ne peut nous être imputable.

Les photographies présentes sur le site http://licolup.com/ n’ont aucune valeur contractuelle. Elles ne sauraient donc engager ma responsabilité.

15. Données à caractère personnel

Certaines informations relatives au client seront transmises au vendeur (à savoir le nom, prénom, adresse, code postal et numéro de téléphone) et ce, afin de permettre le traitement et la livraison des produits commandés.

Des offres commerciales du site peuvent être adressées au client ou à l’utilisateur qui s’inscrit à la newsletter du site. Le client ou l’utilisateur peut à tout moment mettre un terme à la réception de la newsletter par la fonctionnalité prévue à cet effet sur le site.

Les informations relatives au client ne seront pas transmises à des tiers ou à des partenaires commerciaux du site.

Le site assure au client une collecte et un traitement d’informations personnelles dans le respect de la vie privée conformément à la loi n°78-17 du 6 janvier 1978 relative à l’informatique, aux fichiers et aux libertés.

En vertu des articles 39 et 40 de la loi en date du 6 janvier 1978, le client dispose d’un droit d’accès, de rectification, de suppression et d’opposition de ses données personnelles. Le client exerce ce droit par mail à licolupthemountain@gmail.com.

16. Juridiction compétente et droit applicable

Les présentes conditions du site licolup.com sont régies par les lois françaises et toute contestation ou litiges qui pourraient naître de l'interprétation ou de l'exécution de celles-ci seront de la compétence exclusive des tribunaux dont dépend le siège social de la société Licol up the mountain. La langue de référence, pour le règlement de contentieux éventuels, est le français. 

Mentions légales

1. Présentation du site

En vertu de l’article 6 de la loi n°2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l’économie numérique, il est précisé aux utilisateurs du site licolup.com l’identité des différents intervenants dans le cadre de sa réalisation et de son suivi :

• Propriétaire  : Licol up the mountain - 84120270800027, Auto-entrepreneur. Le propriétaire du site internet est joignable à cette adresse : sillieres.c@gmail.com
• Adresse : 939 route de trembay, 74130 glières val de bornes, France
• Créateur du site  :  Chloé David
• Responsable publication  : Chloe David - sillieres.c@gmail.com
• Hébergeur  : Shopify, 74 rue de rome, 75008 paris, France

2. Conditions générales d'utilisation

L’utilisation du site licolup.com implique l’acceptation pleine et entière des présentes conditions d’utilisation, susceptibles d’être modifiées ou complétées à tout moment. Les utilisateurs sont donc invités à les consulter régulièrement.

Le site est normalement accessible à tout moment. Une interruption pour maintenance technique peut toutefois être décidée par l’éditeur.                                      

3. Descriptions des services fournis

chloe david, s’efforce de fournir sur le site des informations aussi précises que possible.

Toutefois, il ne pourra être tenue responsable des omissions, des inexactitudes et des carences dans la mise à jour, qu’elles soient de son fait ou du fait des tiers partenaires qui lui fournissent ces informations.

Tous les informations indiquées sur le site licolup.com sont données à titre indicatif, et sont susceptibles d’évoluer. Aussi, toutes les informations indiquées sur le site Site licolup.com sont données à titre indicatif, et sont susceptibles de changer ou d’évoluer sans préavis.

Si vous constatez une lacune, erreur ou ce qui parait être un dysfonctionnement, merci de bien vouloir le signaler par email, à l’adresse sillieres.c@gmail.com, en décrivant le problème de la manière la plus précise possible (vous vous trouver sur un téléphone, une tablette ou bien un ordinateur ; nom de la page qui pose problème, type de système d’exploitation, navigateur utilisé,…).

chloe david n’est en aucun cas responsable de l’utilisation faite de ces informations, et de tout préjudice direct ou indirect pouvant en découler.

4. Propriété intellectuelle

Le propriétaire du site détient les droits de propriété intellectuelle ou les droits d’usage sur tous les éléments accessibles sur le site : textes, images, graphismes, logo, icônes, sons, logiciels, etc.
Toute reproduction, représentation, modification, publication, adaptation, totale ou partielle de ces éléments, quel que soit le moyen ou le procédé utilisé, est interdite, sauf autorisation écrite préalable du propriétaire.

Toute exploitation non autorisée du site ou d’un de ses éléments sera considérée comme constitutive d’une contrefaçon et poursuivie conformément aux articles L.335-2 et suivants du Code de la propriété intellectuelle.

Le non-respect de cette interdiction constitue une contrefaçon pouvant engager la responsabilité civile et pénale du contrefacteur. En outre, les propriétaires des Contenus copiés pourraient intenter une action en justice à votre encontre. 

 

5. Limitation de responsabilité

L’utilisateur s’engage à accéder au site avec un matériel récent, ne contenant pas de virus et avec un navigateur à jour.

Le propriétaire ne saurait être tenu responsable des dommages directs ou indirects causés au matériel de l’utilisateur ou de pertes de données à la suite d’une utilisation du site. Il ne pourra non plus être tenu responsable des dommages indirects liés à l’utilisation du site.

Des espaces interactifs peuvent être mis à disposition des utilisateurs. Le propriétaire se réserve le droit de supprimer sans mise en demeure tout contenu contrevenant à la législation française, notamment en matière de protection des données ou de propos illicites.

 

6. Gestion des données personnelles

Le responsable du traitement des données personnelles est :  .

Les données personnelles collectées via le site licolup.comsont nécessaires pour :

• répondre aux demandes des utilisateurs (formulaires de contact, inscriptions, devis, etc.) ;
• réaliser des mesures de fréquentation (cookies analytiques) ;
• assurer le bon fonctionnement du site.

Base légale du traitement :

Les traitements sont fondés sur :

• le consentement explicite de l’utilisateur (formulaires, cookies non essentiels) ;
• l’exécution d’un contrat ou de mesures précontractuelles (ex. : demande de devis) ;
• ou l’intérêt légitime du responsable de traitement (ex. : sécurité du site, statistiques anonymisées).

Durée de conservation :

• 3 ans pour les données de contact (prospects),
• 5 ans pour les clients,
• ou toute autre durée imposée par la loi.

Droits des utilisateurs :

Conformément au Règlement Général sur la Protection des Données (RGPD) et à la loi Informatique et Libertés, vous disposez des droits suivants : Droit d’accès à vos données ; Droit de rectification ; Droit à l’effacement (« droit à l’oubli ») ; Droit d’opposition ; Droit à la portabilité ; Droit à la limitation du traitement.

Pour exercer vos droits, vous pouvez adresser une demande écrite à l’adresse suivante : , accompagnée d’un justificatif d’identité valide.

Confidentialité : Les données personnelles ne sont en aucun cas cédées, louées ou vendues à des tiers, sauf en cas d’obligation légale ou judiciaire.

Lieu de stockage : Les données sont hébergées dans l’Union européenne, sur des serveurs sécurisés exploités par shopify.

7. Politique de cookies

La navigation sur le site licolup.com est susceptible de provoquer l’installation de cookie(s) sur l’ordinateur de l’utilisateur.

Un cookie est un petit fichier texte enregistré sur le disque dur de votre terminal (ordinateur, tablette, mobile) lors de votre visite sur un site internet. Il permet de conserver des données utilisateur afin de faciliter la navigation, permettre certaines fonctionnalités ou analyser le comportement des internautes.

Cookies soumis au consentement : Les cookies non essentiels (ex. : mesure d’audience, partage réseaux sociaux) sont déposés uniquement après votre accord explicite.

Le refus d’installation d’un cookie peut entraîner l’impossibilité d’accéder à certains services. L’utilisateur peut toutefois configurer son ordinateur de la manière suivante, pour refuser l’installation des cookies : 

• Sous Internet Explorer : onglet outil (pictogramme en forme de rouage en haut a droite) / options internet. Cliquez sur Confidentialité et choisissez Bloquer tous les cookies. Validez sur Ok.
• Sous Firefox : en haut de la fenêtre du navigateur, cliquez sur le bouton Firefox, puis aller dans l’onglet Options. Cliquer sur l’onglet Vie privée.
• Paramétrez les Règles de conservation sur : utiliser les paramètres personnalisés pour l’historique. Enfin décochez-la pour désactiver les cookies.
• Sous Safari : Cliquez en haut à droite du navigateur sur le pictogramme de menu (symbolisé par un rouage). Sélectionnez Paramètres. Cliquez sur Afficher les paramètres avancés. Dans la section “Confidentialité”, cliquez sur Paramètres de contenu. Dans la section “Cookies”, vous pouvez bloquer les cookies.
• Sous Chrome : Cliquez en haut à droite du navigateur sur le pictogramme de menu (symbolisé par trois lignes horizontales). Sélectionnez Paramètres. Cliquez sur Afficher les paramètres avancés. Dans la section “Confidentialité”, cliquez sur préférences. Dans l’onglet “Confidentialité”, vous pouvez bloquer les cookies.

8. Liens hypertextes

Le site licolup.com peut contenir un certain nombre de liens hypertextes vers d’autres sites, mis en place avec l’autorisation de chloe david.

Cependant, chloe david n’a pas la possibilité de vérifier le contenu des sites ainsi visités, et n’assumera en conséquence aucune responsabilité de ce fait.

Les liens hypertextes mis en place dans le cadre du présent site internet en direction d'autres ressources présentes sur le réseau Internet ne sauraient engager la responsabilité de chloe david.

Tout contenu téléchargé se fait aux risques et périls de l'utilisateur et sous sa seule responsabilité. En conséquence, chloe david ne saurait être tenu responsable d'un quelconque dommage subi par l'ordinateur de l'utilisateur ou d'une quelconque perte de données consécutives au téléchargement. 

9. Droit applicable - attribution de juridiction

Les présentes conditions du site licolup.com sont régies par les lois françaises et toute contestation ou litiges qui pourraient naître de l'interprétation ou de l'exécution de celles-ci seront de la compétence exclusive des tribunaux dont dépend le siège social de la société Licol up the mountain. La langue de référence, pour le règlement de contentieux éventuels, est le français. 

10. Les textes de référence

Loi n°78-17 du 6 janvier 1978 modifiée (Informatique et Libertés)

Règlement (UE) 2016/679 du Parlement européen (RGPD)

Loi n°2004-575 du 21 juin 2004 (LCEN)

11. Lexique

Propriétaire du site : Entité responsable du contenu et de l’activité du site.

Responsable de la publication : Personne gérant le contenu éditorial.

Webmaster : Technicien ou société en charge de la maintenance technique.

Hébergeur : Fournisseur du serveur sur lequel le site est stocké.

Utilisateur : Internaute naviguant sur le site.

Donnée personnelle : Toute information permettant d’identifier une personne.

Traitement de données : Toute action (collecte, stockage, suppression) sur des données personnelles.

Cookie : Fichier qui stocke des données sur la navigation.

DPO : Délégué à la protection des données, garant de la conformité RGPD.

Crédit : Mention d’un auteur ou fournisseur de contenu utilisé sur le site.

1. Délais de traitement des envois

Toutes nos commandes sont traitées dans les 3 à 8 jours ouvrables (hors week-ends et jours fériés), après la commande. Veuillez noter que ce temps de traitement est variable et peut prendre plus de temps que d'habitude.

2. Modes d’expédition et délai de livraison

• Colissimo à domicile : sous 24/48h - 8,99€ à 9,99€
  
• Point de retrait Mondial Relay, Lockers : 3 jours ouvrés - 3,80€ à 5,50€

3. Coûts

• Les frais de ports sont variables et seront calculés et affichés lors de votre commande.
• Les frais de ports sont calculés en fonction du prix de votre commande.

4. Restrictions d’expédition

Nous n'expédions pas à l'international.
Nous expédions uniquement en France. Si vous souhaitez commander à l'international, merci de nous contacter à licolupthemountain@gmail.com

5. Suivi des commandes

Une fois votre commande expédiée, vous recevrez un email avec un numéro de suivi qui vous permettra de suivre votre commande.

6. Objets endommagés ou perdus

Si vous recevez un article endommagé ou si votre commande est perdue pendant le transport, veuillez nous contacter. Nous essayerons de résoudre le problème le plus rapidement possible.

Dommages et problèmes
Veuillez inspecter votre commande dès sa réception et nous contacter immédiatement si l’article est défectueux, endommagé ou si vous avez reçu le mauvais article, afin que nous puissions évaluer le problème et y remédier.

Articles non-retournables
Certains types d’articles ne peuvent pas être retournés, comme les produits sur mesure. N’hésitez pas à nous contacter pour toute question ou préoccupation concernant un article spécifique. 
Malheureusement, nous n’acceptons pas les retours d’articles en promotion ou de cartes-cadeaux.

Remboursements
Nous vous informerons dès que nous aurons reçu et inspecté votre retour, et nous vous ferons savoir si le remboursement a été approuvé ou non. Si le remboursement est approuvé, vous serez automatiquement remboursé(e) sur votre moyen de paiement d’origine dans les 10 jours ouvrables. N’oubliez pas que le traitement et l’affichage du remboursement par votre banque ou votre société de carte de crédit peuvent prendre un certain temps.
Si plus de 15 jours ouvrables se sont écoulés depuis l’approbation de votre retour, veuillez nous contacter à licolupthemountain@gmail.com.